KRIECHFESTER STAHL
Brevet européen · EP2240619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2240619
- Numéro de demande
- EP08717748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2008
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 506072007 29.03.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/053004 13.03.2008
- Publication PCT
- WO2008/119638 09.10.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.