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Brevet européen · EP2240987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2240987
Numéro de demande
EP09707611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
4 déc. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
F16L 5/06 (2006.01)
H01R 13/443 (2006.01)
H01R 13/56 (2006.01)
H01R 13/59 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
DE 202008001842 U 09.02.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000163 08.02.2009
Publication PCT
WO2009/097842 13.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Inventeur

RECHT, Wolfgang

71522 Backnang, DE

LANG, Norbert

73614 Schorndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.