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Brevet européen · EP2241006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241006
Numéro de demande
EP09715761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02J 3/01 (2006.01)
H03F 3/19 (2006.01)
H03F 3/21 (2006.01)
H03H 7/01 (2006.01)
H03H 7/075 (2006.01)
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 3/217 (2006.01)
Priorité
GB 0803820 29.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052399 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/106628 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2016

  6. 10 mars 2016

    Transféré

    Titulaire
    Nujira Limited, Building 1010, Cambourne Business Park, Cambourne, Cambridge CB23 6DP, Royaume-Uni → SnapTrack, Inc., 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.03.2016

  7. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Snaptrack Inc.

SnapTrack, Inc.

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

WIMPENNY, Gerard

Cambridge Cambridgeshire CB23 6DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.