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Brevet européen · EP2241061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241061
Numéro de demande
EP09704663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
G05B 9/02 (2006.01)
H04L 12/403 (2006.01)
Priorité
US 11819 22.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/000409 22.01.2009
Publication PCT
WO2009/094162 30.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

MCDONALD, Randall, J.

Franklin MA 02038, US

DUMAS, Oliver, J.

East Sandwich, MA 02537, US

SULLIVAN, Robert, P.

Wilmington MA 01887, US

VARONE, John, J.

Seekonk MA 02771, US

CHOPY, Joseph, Jr.

Cumberland, RI 02864, US

JANKINS, Daniel, R.

Raynham MA 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.