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Brevet européen · EP2241080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241080
Numéro de demande
EP09700384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04W 36/00 (2009.01)
Priorité
US 20200 10.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050157 08.01.2009
Publication PCT
WO2009/087186 16.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Inventeur

LINDHOLM, Fredrik

SE-112 15 Stockholm, SE

KELLER, Ralf

52146 Würselen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.