Texturiertes Speiseprodukt mit begrenztem SAFA-Gehalt

Brevet européen · EP2241189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241189
Numéro de demande
EP08172810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
8 févr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 7/00 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23G 1/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Titulaire

Fuji Oil Europe

Kuhlmannlaan 36, 9042 Gent, BE

Inventeur

CLEENEWERCK, Bernard

8301, Knokke-Heist, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.