Dispositif d'osteosynthèse
Brevet européen · EP2241290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2241290
- Numéro de demande
- EP10007388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2008
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 9 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)//A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0702003 20.03.2007
- Divisionnaire de
- EP08799857
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2021
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
5 entrées antérieures
- 9 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.02.2016
- 6 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.02.2016
- 13 mai 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Memometal Technologies, société anonyme, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France
Publié dans Swissreg le 13.05.2014
- 23 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.06.2012
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Inventeur
35700 Rennes, FR
44000 Nantes, FR
69160 Tassin la demi Lune, FR
69160 Tassin la demi Lune, FR
42000 Saint Etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.