Dispositif d'osteosynthèse

Brevet européen · EP2241290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241290
Numéro de demande
EP10007388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
20 oct. 2010
Délivré
9 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
//A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
FR 0702003 20.03.2007
Divisionnaire de
EP08799857
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 4 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.05.2021

  7. 2 mars 2021

    Rectifié

    Titulaire
    Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.03.2021

  8. 10 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.02.2021

5 entrées antérieures
  1. 9 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.02.2016

  2. 6 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.02.2016

  3. 13 mai 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Memometal Technologies, société anonyme, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → MEMOMETAL TECHNOLOGIES, Rue Blaise Pascal, Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France

    Publié dans Swissreg le 13.05.2014

  4. 23 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.06.2012

  5. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Prandi, Bernard

35700 Rennes, FR

Bellemere, Philippe

44000 Nantes, FR

Augoyard, Marc

69160 Tassin la demi Lune, FR

Peyrot, Jacques

69160 Tassin la demi Lune, FR

Meusnier, Tristan

42000 Saint Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.