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Brevet européen · EP2241300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2241300
- Numéro de demande
- EP08870635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008006555 16.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/072819 16.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/090819 23.07.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
OTSUBO, Toshifumi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.