Isoliervorrichtung
Brevet européen · EP2241435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2241435
- Numéro de demande
- EP10003988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2010
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 27 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/00 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)B32B 15/02 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)F16L 59/00 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009017102 15.04.2009DE 102009020321 07.05.2009DE 102009017103 15.04.2009DE 102009020370 08.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
Becker, Michael
67480 Edenkoben, DE
Darmstädter. Klaus
68623 Lampertheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.