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Brevet européen · EP2241647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2241647
Numéro de demande
EP10006196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2005
Publié
20 oct. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22F 1/18 (2006.01)
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 573180 P 21.05.2004
US 57614 14.02.2005
Divisionnaire de
EP05779983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 21 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2012

  3. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

ATI Properties, Inc.

1600 N.E. Old Salem Road, P.O. Box 460, Albany, Oregon 97321, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Marquardt, Brian

Warsaw Indiana 46580, US

Wood, John Randolph

Weddington North Carolina 28104, US

Freese, Howard L.

Charlotte North Carolina 28207-1627, US

Jablokov, Victor R.

Charlotte North Carolina 28207, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.