Dacheindeckungssystem für Solarmodule

Brevet européen · EP2242112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242112
Numéro de demande
EP09009989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2009
Publié
20 oct. 2010
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H02S 20/23 (2014.01)
F24S 80/70 (2018.01)
F24S 20/67 (2018.01)
F24S 25/35 (2018.01)
F24S 10/20 (2018.01)
F24S 25/636 (2018.01)
F24S 40/44 (2018.01)
F24S 25/634 (2018.01)
F24S 25/60 (2018.01)
F24S 20/00 (2018.01)
F24S 25/00 (2018.01)
Priorité
DE 202009004150 U 27.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Beyersdorffer, Mathias

29160 Crozon, FR

Inventeur

Beyersdorffer, Mathias

29160 Crozon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.