Lastschaltleiste oder Trenner mit Klemmaufbau
Brevet européen · EP2242146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242146
- Numéro de demande
- EP10160092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2010
- Publié
- 20 oct. 2010
- Délivré
- 29 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/36 (2006.01)//H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009002470 17.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.