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Brevet européen · EP2242482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242482
Numéro de demande
EP08864958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2008
Publié
27 oct. 2010
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/34 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
Priorité
IN MU25382007 24.12.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/004291 24.12.2008
Publication PCT
WO2009/081174 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.