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Brevet européen · EP2242551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242551
Numéro de demande
EP09706514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63B 9/00 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
Priorité
US 10947 31.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050067 06.01.2009
Publication PCT
WO2009/095283 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

JULSKJÆR, Niels

DK-5750 Ringe, DK

MÜLLER, Karin

DK-5500 Middelfart, DK

GRØNFELDT, Peter Christian Raaby

DK-8000 Aarhus C, DK

NGUYEN, Minh Thanh

DK-5000 Odense C, DK

IBSEN, Hans Jørgen Meyer

DK-5750 Ringe, DK

LARIS, Michael Philip

DK-5000 Odense C, DK

STAHL, Michael

DK-5500 Middelfart, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.