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Brevet européen · EP2242580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242580
Numéro de demande
EP09709398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 4/655 (2006.01)
C08F 4/654 (2006.01)
Priorité
US 69190 07.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/033317 06.02.2009
Publication PCT
WO2009/100287 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

VIZZINI, Kayo

Pasadena TX 77505, US

KNOEPPEL, David

League City TX 77573, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.