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Brevet européen · EP2242697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242697
Numéro de demande
EP09713350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
15 juin 2011
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 47/24 (2006.01)
B65D 47/28 (2006.01)
Priorité
AT 2822008 21.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052124 23.02.2009
Publication PCT
WO2009/103817 27.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  3. 15 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Xolution GmbH

Tengstrasse 37, 80796 München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BRATSCH, Christian

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.