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Brevet européen · EP2242742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242742
- Numéro de demande
- EP09700450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/74 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/4427 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08150187 11.01.2008EP 08168207 03.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050208 09.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/087212 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
ADCOCK, Claire
West Sussex RH12 5AB, GB
BAETTIG, Urs
West Sussex RH12 5AB, GB
HUNT, Peter
West Sussex RH12 5AB, GB
LEBLANC, Catherine
West Sussex RH12 5AB, GB
PIPET, Maude Nadine Pierrette
West Sussex RH12 5AB, GB
PULZ, Robert Alexander
4002 Basel
SPIEGEL, Katrin
West Sussex RH12 5AB, GB
STIEFL, Nikolaus Johannes
4002 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.