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Brevet européen · EP2242881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242881
- Numéro de demande
- EP08868897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2008
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 17484 P 28.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/088478 29.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/086533 09.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
- 13 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
HANSEN, Robert, A.
North Muskegon, MI 49445, US
RYDIN, Bjorn
S-242 97 Horby, SE
LUCIANO, William
Saratoga Springs, NY 12866, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.