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Brevet européen · EP2242916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242916
Numéro de demande
EP09711670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
24 juin 2015
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/28 (2006.01)
F01D 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 2462008 20.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051518 10.02.2009
Publication PCT
WO2009/103632 27.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 30 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

TSCHUOR, Remigi

CH-5210 Windisch

JONES, Russell, Bond

Jupiter Florida 33458, US

RODRIGUEZ, Luis J.

West Palm Beach Florida 33406, US

HAEHNLE, Hartmut

79790 Kuessaberg, DE

DUGGANS, Marion, Oneil

Daytona Beach Florida 32114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.