ELEKTROOSMOTISCHE PUMPE
Brevet européen · EP2242926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242926
- Numéro de demande
- EP09708825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 19/00 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)B01D 61/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 0802450 08.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000355 09.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/098486 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 15 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.