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Brevet européen · EP2242934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2242934
- Numéro de demande
- EP09703757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/04 (2006.01)B60R 16/08 (2006.01)B62D 49/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0801152 23.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000119 12.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/092521 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
FRANK, Georg
87663 Lengenwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.