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Brevet européen · EP2242952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2242952
Numéro de demande
EP09703543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/62 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
F23D 14/72 (2006.01)
F23D 14/82 (2006.01)
F23C 9/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20080021 21.01.2008
IT PD20080112 09.04.2008
Demande PCT
PCT/IT2009/000014 15.01.2009
Publication PCT
WO2009/093278 30.07.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

SCRIBANO, Gianfranco

I-35027 Noventa Padovana (PD), IT

BARDUCA, Loris

I-35010 Massanzago (PD), IT

LOLLO, Nicola

I-35136 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.