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Brevet européen · EP2243005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243005
- Numéro de demande
- EP09709808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008008486 11.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051256 04.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/101010 20.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.