REFERENZZELLE

Brevet européen · EP2243017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243017
Numéro de demande
EP09709716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
25 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/85 (2006.01)
G01N 21/27 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
Priorité
GB 0802574 12.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000405 12.02.2009
Publication PCT
WO2009/101418 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

HULME, Keith

Essex IG6 3UT, GB

HAMMOND, John

Essex IG6 3UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.