ELEKTRISCHER STROMSENSOR

Brevet européen · EP2243034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243034
Numéro de demande
EP09703824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
1 juin 2011
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 08001417 25.01.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/050210 21.01.2009
Publication PCT
WO2009/093178 30.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES, LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 29 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 29.07.2011

  4. 1 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

Inventeur

TEPPAN, Wolfram

F-74160 Collonges-sous-Salève, FR

SCHLÄFLI, Dominik

CH-1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.