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Brevet européen · EP2243210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243210
Numéro de demande
EP09703610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02M 3/00 (2006.01)
H02M 7/51 (2006.01)
H01J 17/44 (2006.01)
Priorité
US 62154 P 24.01.2008
Demande PCT
PCT/US2009/031904 23.01.2009
Publication PCT
WO2009/094589 30.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

BIRNBACH, Curtis, A.

New Rochelle, NY 10804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.