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Brevet européen · EP2243237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243237
Numéro de demande
EP09706377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
G02B 6/34 (2006.01)
Priorité
US 24450 29.01.2008
US 360719 27.01.2009
Demande PCT
PCT/US2009/032349 29.01.2009
Publication PCT
WO2009/097388 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

BOLSTER, Kristofer

Jordan MN 55352, US

PFARR, John

La Sueur MN 56058, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.