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Brevet européen · EP2243324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243324
Numéro de demande
EP09708819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
7 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 56/00 (2009.01)
Priorité
US 25661 P 01.02.2008
US 91096 P 22.08.2008
US 354666 15.01.2009
Demande PCT
PCT/US2009/032158 27.01.2009
Publication PCT
WO2009/099809 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 11 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 11.01.2013

  6. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

Attn: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

HORN, Gavin B.

San Diego California 92121, US

KHANDEKAR, Aamod D.

San Diego California 92121, US

AGASHE, Parag A.

San Diego California 92121, US

XIAO, Lei

San Diego California 92121, US

PALANKI, Ravi

San Diego California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.