SONNENBLUMENÖL MIT HOHER HITZESTABILITÄT

Brevet européen · EP2243379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243379
Numéro de demande
EP08865088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2008
Publié
27 oct. 2010
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23K 20/158 (2016.01)
A23D 9/00 (2006.01)
C11B 5/00 (2006.01)
A01H 5/10 (2018.01)
Priorité
ES 200703417 21.12.2007
Demande PCT
PCT/ES2008/070220 27.11.2008
Publication PCT
WO2009/080858 02.07.2009
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.10.2019

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

VELASCO VARO, Leonardo

E-14080 Cordoba, ES

PEREZ VICH, Begoña

E-14080 Cordoba, ES

FERNÁNDEZ MARTÍNEZ, Jose Maria

E-14080 Cordoba, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.