SONNENBLUMENÖL MIT HOHER HITZESTABILITÄT
Brevet européen · EP2243379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243379
- Numéro de demande
- EP08865088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23K 20/158 (2016.01)A23D 9/00 (2006.01)C11B 5/00 (2006.01)A01H 5/10 (2018.01)
- Priorité
- ES 200703417 21.12.2007
- Demande PCT
- PCT/ES2008/070220 27.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/080858 02.07.2009
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.10.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
VELASCO VARO, Leonardo
E-14080 Cordoba, ES
PEREZ VICH, Begoña
E-14080 Cordoba, ES
FERNÁNDEZ MARTÍNEZ, Jose Maria
E-14080 Cordoba, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.