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Brevet européen · EP2243498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243498
- Numéro de demande
- EP09709799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/01 (2006.01)A61K 8/87 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)D01F 6/70 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008035223 15.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/052360 13.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/101995 20.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
TANAKA, Toshihiro
Otsu-shi Shiga 5208558, JP
INOUE, Hirokuni
Osaka-shi Osaka 530-8222, JP
ISHIWATA, Hironori
Osaka-shi Osaka 530-8222, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.