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Brevet européen · EP2243548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243548
Numéro de demande
EP10172689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
27 oct. 2010
Délivré
11 nov. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/24 (2006.01)
C07C 51/14 (2006.01)
Priorité
GB 0403592 18.02.2004
Divisionnaire de
EP05717741
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

Eastham, Graham Ronald

Redcar, TS10 4RF, GB

Tindale, Neil

Redcar, TS10 4RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.