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Brevet européen · EP2243549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243549
Numéro de demande
EP10172698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
27 oct. 2010
Délivré
2 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/24 (2006.01)
C07C 51/14 (2006.01)
Priorité
GB 0403592 18.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

Tindale, Neil

Redcar, TS10 4RF, GB

Eastham, Graham Ronald

Redcar, TS10 4RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.