POLYCARBONATHARZSCHICHTFOLIE
Brevet européen · EP2243627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243627
- Numéro de demande
- EP09710350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/36 (2006.01)C08K 5/134 (2006.01)C08K 5/372 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008031925 13.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/052591 10.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/102071 20.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMOTO, Moritoshi
Tokyo 100-0013, JP
TANABE, Seiichi
Tokyo 100-0013, JP
ARIKI, Jiro
Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.