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Brevet européen · EP2243739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243739
Numéro de demande
EP10153347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2010
Publié
27 oct. 2010
Délivré
7 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B66B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009019079 21.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 13 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    ThyssenKrupp Aufzugswerke GmbH, Bernhäuser Strasse 45, 73765 Neuhausen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.07.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

  7. 7 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

TK Elevator Innovation and Operations GmbH

E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Reuter, Günter

70794, Filderstadt, DE

Schütt, Martin

70771, Echterdingen, DE

Koch, Thomas

73732 Esslingen, DE

Paul, Oleg

72768, Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.