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Brevet européen · EP2243778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243778
Numéro de demande
EP08871767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2008
Publié
27 oct. 2010
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 409/04 (2006.01)
A61K 31/4535 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 27/14 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008019121 30.01.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/071097 20.11.2008
Publication PCT
WO2009/096080 06.08.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

  3. 29 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

HIGASHIURA, Kunihiko

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

OGINO, Takashi

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

ITO, Taizo

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

IWATSUKI, Hiroyuki

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.