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Brevet européen · EP2243778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2243778
- Numéro de demande
- EP08871767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2008
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 409/04 (2006.01)A61K 31/4535 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 27/14 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008019121 30.01.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/071097 20.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/096080 06.08.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
- 29 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
HIGASHIURA, Kunihiko
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
OGINO, Takashi
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
ITO, Taizo
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
IWATSUKI, Hiroyuki
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.