Produit et procédé d'élimination des biofilms

Brevet européen · EP2243821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243821
Numéro de demande
EP09290293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2009
Publié
27 oct. 2010
Délivré
26 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
B65B 5/00 (2006.01)
C11D 7/42 (2006.01)
A61L 12/14 (2006.01)
A61L 2/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 9 sept. 2020

    Fusionné

    Titulaire
    Realco SA, Avenue Albert Einstein 15, 1348 Louvain La Neuve, Belgique, Institut National de la Recherche Agronomique, (INRA), 147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07, France → Realco SA, Avenue Albert Einstein 15, 1348 Louvain La Neuve, Belgique, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'université, 75007 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  7. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Realco SA

Avenue Albert Einstein 15, 1348 Louvain La Neuve, BE

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147 rue de l'université, 75007 Paris, FR

Inventeur

Boels, Gauthier

1070 Bruxelles, BE

Blackman, Gordon

1380 Lasnes, BE

Faille, Christine

59000 Lille, FR

Lequette, Yannick

62144 Mont-Saint-Eloi, FR

Clarisse, Martine

59390 Lys-lez-Lannoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.