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Brevet européen · EP2243915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2243915
Numéro de demande
EP10360019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2010
Publié
27 oct. 2010
Délivré
16 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 15/12 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0901872 17.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

Wimove Sarl

66 Avenue du Général de Gaulle, 21110 Genlis, FR

Inventeur

Iannece, Mario

21110 Tart le Haut, FR

Schnoebelen, Denis

25006 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.