Kühler-Wärmepumpe
Brevet européen · EP2244039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244039
- Numéro de demande
- EP10160651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2010
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 15/00 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- IN MU10992009 24.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 18 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Babu, Panneerselvam
411 007, Pune, Maharashtra, IN
Balu, Radhakrishnan
411 048, Pune, Maharashtra, IN
Swapna, Kulkarni
411 045, Pune, Maharashtra, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.