Kühler-Wärmepumpe

Brevet européen · EP2244039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244039
Numéro de demande
EP10160651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2010
Publié
27 oct. 2010
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 15/00 (2006.01)
F25B 29/00 (2006.01)
Priorité
IN MU10992009 24.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 18 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  4. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

Babu, Panneerselvam

411 007, Pune, Maharashtra, IN

Balu, Radhakrishnan

411 048, Pune, Maharashtra, IN

Swapna, Kulkarni

411 045, Pune, Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.