Festoxidbrennstoffzellensystem

Brevet européen · EP2244327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244327
Numéro de demande
EP10007878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2003
Publié
27 oct. 2010
Délivré
4 janv. 2012
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/24 (2006.01)
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002069314 05.02.2002
JP 2002028847 05.02.2002
Divisionnaire de
EP03737494
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 12 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kaminski Harmann Patentanwälte Est., Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 12.06.2012

  3. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

Tokyo Gas Co., Ltd

Tokyo Gas Co., Ltd.

5-20, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8527, JP

Mandataire

Kaminski Harmann Patentanwälte Est.

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

Ogiwara, Takashi

Tokyo 105-8527, JP

Matsuzaki, Yoshio

Tokyo 105-8527, JP

Yasuda, Isamu

Tokyo 105-8527, JP

Ito, Kentaro

Tokyo 105-8527, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.