MOTOR
Brevet européen · EP2244357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244357
- Numéro de demande
- EP09719809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2009
- Publié
- 27 oct. 2010
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008063628 13.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/054794 12.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/113629 17.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJII, Yoshio
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
FUJIHARA, Hisashi
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
HAMAGISHI, Kenichiro
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
YAMADA, Yosuke
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.