PATIENTENDATEN-SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2244628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244628
- Numéro de demande
- EP09713862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008011601 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001284 24.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106284 03.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
VON FALKENHAUSEN, Christian
53340 Meckenheim, DE
GÖHLER, Karlheinz
08297 Zwönitz, DE
KUNZE, Gerd
08297 Zwönitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.