TITRATIONSEINHEIT

Brevet européen · EP2244685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244685
Numéro de demande
EP09706387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
31 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61J 1/03 (2006.01)
A61J 7/04 (2006.01)
Priorité
EP 08001546 28.01.2008
US 62603 P 28.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000174 14.01.2009
Publication PCT
WO2009/095154 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 8 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.05.2018

  8. 11 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 11.10.2013

1 entrée antérieure
  1. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

Merz Pharma GmbH & Co. KGaA

Eckenheimer Landstrasse 100, 60318 Frankfurt am Main, DE

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

TAUREL, Diego, Arbaiza, M.

60318 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.