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Brevet européen · EP2244759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244759
- Numéro de demande
- EP09705463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 6711 P 28.01.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/000036 28.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/096851 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 2 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.