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Brevet européen · EP2244841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2244841
Numéro de demande
EP09711280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
6 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 1/18 (2006.01)
C08L 89/00 (2006.01)
A01N 59/20 (2006.01)
B27K 3/22 (2006.01)
B27K 3/52 (2006.01)
Priorité
US 65516 12.02.2008
US 378203 11.02.2009
Demande PCT
PCT/US2009/033848 12.02.2009
Publication PCT
WO2009/102825 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Arch Wood Protection, Inc.

1955 Lake Park Drive, Suite 100, Smyma, GA 30080, US

Inventeur

PATEL, Jayesh, P.

Stpme Mountain GA 30083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.