PULSATIONSDÄMPFUNGSKAPSEL
Brevet européen · EP2244917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244917
- Numéro de demande
- EP09713195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/40 (2006.01)F16L 55/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008009834 18.02.2008DE 102008021524 30.04.2008DE 102008047303 16.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051873 17.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/103709 27.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BARTSCH, Thomas
65527 Niedernhausen, DE
JUNGBECKER, Johann
55576 Badenheim, DE
SCHACK, Peter
63500 Seligenstadt, DE
DRUMM, Stefan, A.
55291 Saulheim, DE
SCHMITT, Stefan
63741 Aschaffenburg, DE
HALASY-WIMMER, Georg
71665 Vaihingen, DE
KLEY, Ronald
63500 Seligenstadt, DE
SECKNER, Marc
67152 Ruppertsberg, DE
GLAS, Jochen
75233 Tiefenbronn, DE
KÄMPFE, Andreas
75173 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.