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Brevet européen · EP2244923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244923
- Numéro de demande
- EP09700577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B61K 9/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0800406 10.01.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000049 09.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/087385 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 août 2013
Rectifié
- Titulaire
- Sperry Rail (international) Limited, Trent House, RTC Business Park, London Road, Derby, Derbyshire DE24 8UP, Royaume-Uni → Sperry Rail (International) Limited, Trent House, RTC Business Park, London Road, Derby, Derbyshire DE24 8UP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.08.2013
- 3 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2013
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
CROCKER, Robert, Lye
Derby DE24 8UP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.