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Brevet européen · EP2244935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244935
- Numéro de demande
- EP09713814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 22/18 (2006.01)B63B 22/20 (2006.01)B63C 7/26 (2006.01)B63G 8/41 (2006.01)B63G 8/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 0803834 29.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000567 27.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106853 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
JONE, Timothy, Mealle
Hampshire PO14 4LE, GB
WHITTEN, Timothy, James
Bristol BS6 5AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.