COMPOSITION A BASE D'OXYDE DE ZIRCONIUM, D'OXYDE D'YTTRIUM ET D'OXYDE DE TUNGSTENE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION COMME CATALYSEUR OU SUPPORT DE CATALYSEUR
Brevet européen · EP2244983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2244983
- Numéro de demande
- EP09701344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01G 25/02 (2006.01)C01G 41/02 (2006.01)B01J 21/06 (2006.01)B01J 23/30 (2006.01)C01F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0800115 09.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050074 06.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/087144 16.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
LARCHER, Olivier
F-17180 Perigny, FR
ROHART, Emmanuel
F-17220 Sainte Soulle, FR
VERDIER, Stephan
F-69008 Lyon, FR
CRINIERE, Guillaume
B-1050 Ixelles, BE
HARRIS, Deborah
Manchester M27 QAY, GB
BRADSHAW, Heather
Bury BL8 4BR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.