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Brevet européen · EP2245100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2245100
- Numéro de demande
- EP09707324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)
- Priorité
- GB 0802110 05.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000315 05.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/098456 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
LAWRENCE, Clive, Edward
London W5 4XD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.