THERMISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2245374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245374
Numéro de demande
EP09713304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
15 nov. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/00 (2006.01)
F23R 3/04 (2006.01)
Priorité
CH 243082008 20.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051537 11.02.2009
Publication PCT
WO2009/103636 27.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

HÄHNLE, Hartmut

79790 Küssaberg, DE

VOGEL, Gregory

Plam Beach Gardens Florida 33410, US

JONES, Russell Bond

Jupiter Florida 33458, US

DUGGANS, Marion Oneil

West Palm Beach Florida 33409, US

TSCHUOR, Remigi

CH-5210 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.